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Termes & Conditions



Bienvenue sur TVC-Mall.com ! Voici les conditions (ci-après, « Conditions ») applicables à Votre accès et à Votre utilisation du site Web de TVC-Mall.com (ci-après, le « Site »). Ce document est une entente contraignante entre Vous, l’Utilisateur du Site (ci-après « Vous », « Votre », « Consommateur », « Membre » ou « Utilisateur ») et l’entité de TVC-Mall.com (ci-après, « Nous », « Notre », « Nos », « tvc-mall »).

 

1. Application et acceptation des conditions

1.1 Accéder, naviguer ou autrement utiliser le Site ou Nos services indique Votre accord à toutes les conditions de cette entente, alors veuillez lire ces Conditions attentivement avant de procéder.
1.2 Vous affirmez et garantissez que Vous avez au moins 18 ans, ou que Vous visitez le Site sous la supervision d’un parent ou d’un tuteur.

1.3 Vous reconnaissez et acceptez que TVC-Mall.com puisse modifier toute condition, à tout moment, en publiant les Conditions révisées sur le Site. En poursuivant l’utilisation des services du Site, Vous acceptez que les Conditions modifiées s’appliquent à Vous.

1.4 Si TVC-Mall.com a publié ou fourni une traduction de la version anglaise de ces Conditions, Vous acceptez que la traduction ne Vous soit offerte que pour une raison pratique pour Vous et que la version anglaise soit celle qui dicte l’utilisation des services ou du Site.

2. Conditions générales d’utilisation
2.1 Comme condition de Votre accès et de Votre utilisation des services ou du Site, Vous acceptez et Vous respecterez toutes les lois et toutes les réglementations applicables lors de l’utilisation des services ou du Site.

2.2 Vous acceptez d’utiliser le service ou le Site seulement pour Votre propre usage privé. Vous ne pouvez pas reproduire, distribuer, afficher, vendre, louer, transmettre, créer des œuvres dérivées, traduire, modifier, désassembler, décompiler ou abuser d’une autre façon ce Site ou une partie de celui-ci sans avoir une permission explicite par écrit. Vous ne pouvez pas faire un usage commercial de quelque information que ce soit fournie par le Site ou utiliser le Site au profit d’une autre entreprise, à moins d’une permission express et explicite préalable. Nous Nous réservons le droit de refuser le service, de fermer des comptes ou d’annuler des commandes à Notre seule discrétion, incluant, mais sans s’y limiter, si Nous croyons que la conduite du Consommateur viole des lois applicables ou est dommageable à Nos intérêts.
2.3 Le contenu fourni sur le Site est seulement à titre indicatif. Il est de Votre seule responsabilité de consulter un médecin ou un professionnel qualifié de la santé pour des conseils, un diagnostic ou un traitement relié à toute condition médicale. Les commentaires et les opinions exprimées sur le Site appartiennent à chaque personne qui a laissé un commentaire ou une opinion, et pourrait ne pas refléter Nos opinions. Les représentations des produits sur le Site sont celles des vendeurs et ne sont pas faites par Nous.
2.4 TVC-Mall.com peut permettre aux Utilisateurs d’accéder à du contenu, des produits ou des services offerts par un tiers à partir d’hyperliens (sous la forme de liens textes, de bannières, de canaux ou autrement), API ou autrement au site Web d’un tiers. Vous êtes avisés de lire les Conditions de tels sites Web ou leur politique de confidentialité avant d’utiliser leur site. Vous reconnaissez que TVC-Mall.com n’a aucun contrôle sur les sites Web de tiers, qu’il ne les surveille pas, et qu’il ne peut être tenu responsable envers quiconque de tels sites Web, ou de contenus, produits ou services pouvant y être présentés.

2.5 Vous êtes seul responsable pour tous vos accès et utilisation de ce Site utilisant l’identifiant et le mot de passe qui Vous ont été attribués, que cet accès soit autorisé par Vous ou non, incluant, mais sans s’y limiter, toutes les communications et transmissions et toutes les obligations (incluant celles sans obligation financière) découlant d’un tel accès ou d’une telle utilisation. Vous êtes le seul responsable pour voir à la protection et à la confidentialité de l’identifiant et du mot de passe qui Vous ont été attribués. Vous devez immédiatement avertir TVC-Mall.com de toute utilisation non autorisée de l’identifiant ou du mot de passe qui Vous ont été attribués, ou de toute autre violation, ou menace de violation, de la sécurité du Site.

2.6 Par la présente, Nous Vous octroyons une licence limitée, révocable et non transférable, d’accéder et d’utiliser le Site en l’affichant dans Votre navigateur Internet, seulement dans le but de faire Votre shopping pour des articles personnels vendus sur le Site et non pour un usage commercial ou une utilisation au nom d’un tiers, sauf si explicitement permis par Nous préalablement. Toute violation de cette entente peut mener à la révocation immédiate de la licence accordée dans ce paragraphe, sans que Vous en soyez informé.

3. Responsabilités de l’Utilisateur
3.1 Chaque Utilisateur affirme, garantit et accepte qu’il a plein pouvoir et pleine autorité pour accepter ces Conditions.
3.2 En tant qu’Utilisateur, Vous devrez fournir les informations ou documents à propos de Votre identité durant le processus d’inscription sur le Site pour un compte d’Utilisateur. Chaque Utilisateur affirme, garantit et accepte que (a) une telle information ou un tel document, qu’il soit soumis durant le processus d’inscription ou par la suite lors de la poursuite de l’utilisation du service ou du Site, est véridique, précis, actuel et complet, et (b) qu’il maintiendra à jour, aussi rapidement que possible, tout information ou document pour le maintenir véridique, précis, actuel et complet.
3.3 Au moment de devenir Membre, Vous consentez à autoriser TVC-Mall.com à conserver et à utiliser Vos informations en accord avec la 
Politique de confidentialité.

3.4 Aucun Membre ne peut transférer, distribuer ou autrement publier à travers ce Site, tout contenu, toute information ou tout autre document qui (a) viole ou enfreint les droits d’auteur, brevets, marques de commerce, marques de service, secrets commerciaux ou autres droits de propriété de toute personne ; (b) est diffamatoire, menaçant, obscène, indécent, pornographique, ou pourrait donner lieu à une responsabilité civile ou pénale en vertu des lois des États-Unis ou des lois internationales du Royaume-Uni ; ou (c) inclus des bogues, virus, vers, trappes, chevaux de Troie ou autres codes ou propriétés nuisibles.

3.5 De plus, chaque Membre affirme, garantit et accepte que le contenu d’Utilisateur qu’il soumet, publie ou affiche :
a) Soit véridique, précis, complet et légal ;
b) Ne soit pas faux ni trompeur 
c) Ne contienne pas d’informations diffamatoires, calomnieuses, menaçantes ou harcelantes, obscènes, répréhensibles, offensantes, sexuellement explicites ou préjudiciables aux mineurs ;
d) Ne contienne pas d’informations discriminatoires ou promouvant une discrimination fondée sur la race, le sexe, la religion, la nationalité, l’orientation sexuelle ou l’âge ;
e) Ne pas contenir de lien direct ou indirect vers un autre site Web qui comprend un contenu susceptible de violer ces Conditions.

3.6 De plus, chaque Membre affirme, garantit et accepte qu’il :
a) Effectuera ses actions sur le Site en respect avec toute loi ou réglementation applicable ;
b) Effectuera ses actions en accord avec ces Conditions et toute autre entente applicable ;
c) N’utilisera pas les services ou le Site pour frauder une personne ou une entité ;
d) Ne se fera pas passer pour une autre personne ou entité, ne présentera pas faussement une affiliation à quelque personne ou entité que ce soit ;
e) Ne participera pas à des activités de spamming ou de phishing ;
f) Ne se livrera pas à aucune autre activité illégale (y compris, sans s’y limiter, celles qui constitueraient une infraction pénale, engageraient la responsabilité civile, etc.) ou n’encouragera toute activité illégale ;
g) Ne fera pas de tentatives de copie, de reproduction, d’exploitation ou d’expropriation des divers répertoires, bases de données et listes propriétaires de TVC-Mall.com ;
h) N’utilisera pas de virus informatiques ou autres dispositifs et codes destructeurs qui ont pour effet d’endommager, d’interférer avec, d’intercepter ou d’exproprier tout logiciel ou système matériel, données ou informations personnelles ;
i) Ne prendra pas part à aucune activité qui créerait autrement une responsabilité pour TVC-Mall.com ou Nos affiliés ;
j) Ne participera pas dans un stratagème visant à saper l’intégrité des données, du système ou des réseaux utilisés par TVC-Mall.com ou tout Utilisateur du Site ou obtenir un accès non autorisé à ces données, systèmes ou réseaux

3.7 Le Membre accepte de fournir tous les documents d’information et les approbations et offrir toute assistance et coopération raisonnable pour la fourniture de services par TVC-Mall.com, l’évaluation si le Membre a violé ces Conditions ou le traitement de toute plainte envers le Membre. Si un Membre refuse de coopérer, cela peut mener à un retard, à la suspension ou à l’annulation de la fourniture de tout service. TVC-Mall.com ne sera pas obligé d’étendre la période du service concerné, ni ne sera responsable pour toute perte ou tout dommage émanant de tels retard, suspension ou annulation.

3.8 Le Membre reconnaît et accepte que TVC-Mall.com n’ait pas à surveiller de manière active ou à exercer quelque contrôle supplémentaire que ce soit sur le contenu de quelque message, document ou information créé, obtenu ou accessible par les services ou le Site. TVC-Mall.com n’approuve, ne vérifie, ni ne certifie autrement le contenu de tout commentaire ou autre matériel ou information fait par un Membre. Chaque Membre est seul responsable du contenu de ses communications et peut être tenu légalement responsable du contenu de ses commentaires ou de tout autre document ou information.

4. Avis et commentaires
4.1 TVC-Mall.com se réserve le droit (mais pas l’obligation) de supprimer ou de modifier tout contenu. Sur TVC-Mall.com, Vous pouvez publier des avis, des commentaires et d’autres contenus ; envoyer des communications ; et soumettre des suggestions, des idées, des commentaires, des questions ou d’autres informations. Cependant, si le contenu est illégal, obscène, abusif, menaçant, diffamatoire, envahit la vie privée, enfreint les droits de propriété intellectuelle ou est autrement préjudiciable à des tiers, ou répréhensible et contient des virus logiciels, campagnes politiques, sollicitations commerciales, chaînes de lettres, mailings de masse ou toute forme de spam, les messages seront supprimés immédiatement.
4.2 Vous ne pouvez pas utiliser une fausse adresse e-mail, Vous faire passer pour une personne ou une entité, ou induire en erreur quant à l’origine de tout contenu. Vous déclarez et garantissez que Vous possédez ou contrôlez autrement tous les droits sur le contenu que Vous publiez ; que, à la date à laquelle le contenu ou le matériel est soumis à TVC-Mall.com : (1) le contenu et le matériel sont exacts ; (2) l’utilisation du contenu et du matériel que Vous fournissez ne viole aucune politique ou directive applicable et ne causera aucun préjudice à toute personne ou entité (même si le contenu ou le matériel n’est pas diffamatoire). Vous acceptez d’indemniser TVC-Mall.com et ses affiliés pour toutes les réclamations déposées par un tiers contre TVC-Mall.com ou ses affiliés découlant de ou en relation avec une violation de l’une de ces garanties.

5. Copyrights et marques déposées
Sauf indication contraire, tous les droits d’auteur, les marques de commerce, les présentations commerciales ou les autres propriétés intellectuelles des contenus sont détenus, contrôlés ou concédés sous licence par TVC-Mall.com ou par des tiers qui ont autorisé l’utilisation de leur matériel sur le Site et ils sont protégés par les lois internationales sur les droits d’auteur. La compilation (c’est-à-dire la collecte, l’arrangement et l’assemblage) de tous les contenus est la propriété exclusive du Site et est également protégée par les lois internationales sur les droits d’auteur. TVC-Mall.com et ses fournisseurs et concédants de licence se réservent expressément tous les droits de propriété intellectuelle sur tous les textes, programmes, produits, processus, technologies, contenus et autres éléments qui apparaissent sur ce Site.
L’accès à ce Site ne confère et ne doit pas être considéré comme conférant à quiconque une licence en vertu des droits de propriété intellectuelle du Site ou de tout tiers. Les noms et logos et tous les noms de produits et services, marques de conception et slogans associés sont des marques commerciales ou des marques de service du Site. Aucune licence de marque commerciale ou de marque de service n’est accordée en relation avec les éléments contenus sur ce Site. L’accès à ce Site n’autorise personne à utiliser un nom, un logo ou une marque de quelque manière que ce soit. Les références sur ce Site à des noms, marques, produits ou services de tiers ou des liens hypertextes vers des sites ou des informations de tiers sont fournis uniquement pour Votre commodité et ne constituent ni n’impliquent en aucune manière l’approbation, le parrainage ou la recommandation du site, du tiers, de l’information, du produit ou du service. TVC-Mall.com n’est pas responsable du contenu des sites tiers et ne fait aucune déclaration concernant le contenu ou l’exactitude du contenu de ces sites. Si Vous décidez de créer un lien vers de tels sites Web tiers, Vous le faites entièrement à vos propres risques.

6. Transactions entre les Consommateurs et TVC-Mall.com
6.1 TVC-Mall protégera toutes les données fournies par le détenteur de la carte.
6.2 TVC-Mall est une société d’e-commerce internationale basée à Shenzhen, en Chine, et elle est détenue par SHENZHEN ZHENZHI TECHNOLOGY CO., LTD. Sous cette entente, si Vous faites un paiement par Visa ou Mastercard, alors Vous établissez un contrat avec SHENZHEN ZHENZHI TECHNOLOGY CO., LTD., 9/F, Édifice Shenzhou, Bei’er Rd 2, Avenue BanTian, District de Longgang, Shenzhen, Guangdong, Chine 518000.

Ces Conditions sont régies par les lois chinoises sans égards à ses dispositions relatives aux conflits de lois. Les parties aux Conditions se soumettent par la présente à la compétence exclusive des tribunaux chinois.
Afin de garantir un support opérationnel adéquat en ce qui concerne la gestion des litiges, les remboursements, les annulations, les retours et le service à la clientèle, SHENZHEN ZHENZHI TECHNOLOGY CO., LTD., sera la partie contractante responsable.


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